Jean-François Dalaise

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De: Jean-François DALAISE
président d'honneur du comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000030313748(source JORF)
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Dalaise (Jean-François, Joseph, Claude)
président d'un établissement public portuaire, président d'honneur d'un comité d'armateurs. Chevalier du 19 décembre 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Transports, mer et pêche
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-12-19"
JORFTEXT000027248227(source JORF)
promotion
31 Mars 201331/03/2013
De: Jean-François DALAISE
président délégué général du Comité des armateurs fluviaux (CAF)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000021683767(source JORF)
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Dalaise (Jean-François)
Objet:
membre de la commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
membres suivants
Au titre de représentants des organisations professionnelles
membres suppléants
Groupe:
Commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
suppleant
JORFTEXT000000825833(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Jean-François Dalaise
(
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
suppleant
JORFTEXT000000265573(source JORF)
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Jean-François Dalaise
président délégué général du Comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
Port autonome de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000258263(source JORF)
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Jean-François Dalaise
(
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
suppleant
JORFTEXT000000805856(source JORF)
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Jean-François Dalaise
(
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
suppleant
JORFTEXT000000615755(source JORF)
nomination
24 Février 200424/02/2004
De: Dalaise (Jean-François)
président délégué général du Comité des armateurs fluviaux
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des associations de navigation intérieure
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000248914(source JORF)
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Jean-François Dalaise
sur proposition du comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Au titre des personnalités choisies parmi les présidents des commissions territoriales
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000000786487(source JORF)
nomination
19 Juillet 200319/07/2003
De: Dalaise (Jean-François, Joseph, Claude)
président du conseil d'administration du Port autonome de Paris ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000597017(source JORF)
nomination
14 Juillet 200214/07/2002
De: Jean-François Dalaise
Objet:
dans leurs fonctions de membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants des intérêts généraux concernés par l'aménagement du Rhône
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000407624(source JORF)
reconduction
07 Avril 200207/04/2002
De: Jean-François Dalaise
(
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
suppleant
JORFTEXT000000580972(source JORF)
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Dalaise (Jean-François)
Objet:
membre de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
membres suivants
Au titre de représentants des organisations professionnelles
membres suppléants
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
suppleant
JORFTEXT000000580781(source JORF)
nomination
17 Décembre 199917/12/1999
De: Jean-François Dalaise
président délégué général du comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
Port autonome de Paris
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000578771(source JORF)
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Jean-François Dalaise
Objet:
dans leurs fonctions de membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône, les deux premiers
représentants des intérêts généraux concernés par l'aménagement du Rhône et le troisième
représentant de l'Etat nommé sur la proposition du ministre chargé des voies navigables
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000393090(source JORF)
reconduction
19 Mars 199919/03/1999
De: Jean-François Dalaise
sur proposition du comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000206240(source JORF)
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Dalaise (Jean-François)
délégué général du comité des armateurs fluviaux
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des associations de navigation intérieure
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000203363(source JORF)
nomination
14 Décembre 199714/12/1997
De: Dalaise (Jean-François, Joseph)
président-directeur général d'un comité d'armement fluvial. Chevalier du 9 mai 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports, et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-09"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
promotion
15 Novembre 199715/11/1997
De: Dalaise (Jean-François)
président du Comité des armateurs fluviaux (CAF) ; suppléant
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants des entreprises participant
suppléant
Groupe:
Section permanente du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000748119(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Dalaise (Jean-François)
vice-président, délégué général du CAF
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
suppléant
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000747355(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Dalaise (Jean-François)
vice-président délégué général du Comité des armateurs fluviaux (CAF) ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000382315(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Dalaise (Jean-François)
président du Comité des armateurs fluviaux (C.A.F.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000548772(source JORF)
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dalaise (Jean-François)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
Commission des sanctions administratives
JORFTEXT000000548771(source JORF)
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dalaise (Jean-François)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres titulaires
Entreprises
Groupe:
Section Transport fluvial
JORFTEXT000000548771(source JORF)
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Jean-François Dalaise
président délégué général du Comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Sorelif Saône-Rhin
Au titre de représentants de Voies navigables de France
Groupe:
Société de réalisation de la liaison fluviale Saône-Rhin
conseil_administration
JORFTEXT000000558993(source JORF)
nomination
22 Février 199622/02/1996
De: Jean-François Dalaise
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants des intérêts généraux concernés par l'aménagement du Rhône et la liaison Rhin-Rhône
Remplace:M. Gérald Eudeline
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000726678(source JORF)
nomination
03 Février 199603/02/1996
De: Dalaise (Jean-François)
Objet:
administrateurs de la société
Représentant Voies navigables de France
Groupe:
Société de réalisation de la liaison fluviale Saône-Rhin
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000191539(source JORF)
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Dalaise (Jean-François)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
2. Au titre des quatre représentants des armateurs fluviaux
membres titulaires
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
JORFTEXT000000537274(source JORF)
composition
18 Mai 199518/05/1995
De: Dalaise (Jean-François)
président du Comité des armateurs fluviaux (C.A.F.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Remplace:M. Fléchet (Jacques)
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000552048(source JORF)
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Dalaise (Jean-François)
président du Comité des armateurs fluviaux (C.A.F.)
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Remplace:M. Fléchet (Jacques)
Groupe:
Conseil national des transports
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000552048(source JORF)
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Dalaise (Jean-François)
président du Comité des armateurs fluviaux (C.A.F.)
Objet:
à la section Transport fluvial
Remplace:M. Fléchet (Jacques)
Groupe:
Section Transport fluvial
JORFTEXT000000552048(source JORF)
affectation
19 Avril 199519/04/1995
De: Jean-François Dalaise
vice-président délégué général du comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre des personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Paris
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000530683(source JORF)
nomination
27 Septembre 199427/09/1994
De: Dalaise (Jean-François)
vice-président délégué général du Comité des armateurs fluviaux (C.A.F.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000547932(source JORF)
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Dalaise (Jean-François)
vice-président, délégué général du C.A.F
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport fluvial
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000363457(source JORF)
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Dalaise (Jean-François)
Objet:
Au titre des représentants des organisations professionnelles
membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000542831(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dalaise (Jean-François)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié relatif à l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993, les personnes ci-après
Au titre des représentants des associations de formation professionnelle
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993
JORFTEXT000000362459(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Jean-François Dalaise
sur proposition du Comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000178451(source JORF)
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Dalaise (Jean-François)
vice-président, délégué général du comité des armateurs fluviaux (C.A.F.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport fluvial
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000352267(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Dalaise (Jean-François)
vice-président, délégué général du comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
suppléant
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000344268(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.